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Marques déposées par JAMMET DIETETIQUE
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SEVROSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVROSE
JAMMET DIETETIQUE

Numéro de dépôt :
92401668
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2002

Présentation de la marque SEVROSE

Déposée le 17 janvier 1992 par JAMMET DIETETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est JAMMET DIETETIQUE, domicilié(e) Z.I. de Beaucouzé, rue des Grands Champs, 49070 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SEVROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVROSE est expirée depuis le 17 janvier 2002.

JAMMET DIETETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SPRING UP


JAMMET DIETETIQUE - Z.I. de Beaucouzé, rue des Grands Champs, 49070 ANGERS - France


SODEMA - France


Inscription le 15 juin 1995 - Transmission de propriété n°186268 - Publication au BOPI 1995-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

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